Voici la nouvelle liste des Fournisseurs de la Cour
Ce 11 novembre 2016, le roi Philippe a dévoilé la nouvelle liste des Fournisseurs Brevetés de la Cour.
- Publié le 11-11-2016 à 11h32
- Mis à jour le 11-11-2016 à 23h51
Les Savonneries Bruxelloises est la seule nouvelle entreprise à faire son apparition sur la liste des "Fournisseurs brevetés" de la Cour de Belgique. Le roi Philippe a mis à jour cette liste vendredi, comme chaque année à l'approche de la Fête du Roi, le 15 novembre. Le Roi et la Reine recevront les nouveaux titulaires le 23 novembre au Palais Royal de Bruxelles.
Le brevet de Fournisseur de la Cour est accordé à titre personnel, au titulaire de l'entreprise. Sept entreprises ont changé de titulaire, dont notamment la confiserie Leonidas ou l'entreprise Sony Belgium. Le couple royal les recevra également.
L'octroi du titre de Fournisseur breveté de la Cour consacre la qualité d'un service rendu au Roi et à la Reine à l'occasion de la fourniture régulière de biens et/ou de services.
La Cour de Belgique compte quelque 3.500 fournisseurs, mais une centaine seulement bénéficie du titre de Fournisseur breveté, qui est valable pour une période de cinq ans renouvelable. Pour obtenir le brevet, une demande doit être introduite auprès de l'Intendant de la Liste Civile du Roi. Parmi les conditions d'octroi figurent notamment ces 3 points: le demandeur doit avoir effectué à la Liste Civile du Roi des fournitures et/ou des prestations de services en qualité et quantité suffisante pendant une période d'au moins 5 ans, disposer d'un siège d'exploitation et d'une inscription au Registre du Commerce en Belgique.
Le brevet est décerné à titre gracieux et ne confère ni monopole ni droit quelconque à une continuité dans la fourniture de produits ou services.
Nouveau Fournisseur Breveté de la Cour de Belgique
Savonneries Bruxelloises sa de Bruxelles. Titulaires du brevet : M. Vincent Laurencin et M. François Van de Velde. (Notre reportage aux savonneries bruxelloises à découvrir ici)
Nouveaux titulaires de Fournisseurs Brevetés de la Cour de Belgique existants
Brouwerijen Alken-Maes de Malines. Titulaire du brevet : M. Edwin Botterman.
